programme neuf La Courneuve NOVA GREEN

Les prix indiqués sont des prix indicatifs au 19/01/2025 et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par OGIC. Ils s'entendent parking compris lorsqu’une valeur est indiquée dans la colonne "Annexes" et hors parking lorsque ce n'est pas le cas.

(1) Il est précisé que les dates d’avancement des travaux ou de livraison sont approximatives et peuvent être retardées en raison de la survenance d’un cas de force majeure ou plus généralement d’une cause légitime de suspension du délai de livraison.

(2) Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier d’un taux réduit de TVA sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives tenant (i) au lieu de situation de l’immeuble (ce dernier devant être situé dans les zones ANRU, quartiers NPNRU, quartiers prioritaires de la Ville ou dans une bande de 500m et 300m ou 300m de ces quartiers en fonction de la date de demande de permis de construire) (ii) à l’usage de résidence principale du logement (ce qui exclut un achat en vue d’une résidence secondaire ou en vue de louer) et (iii) au niveau de ressources des acquéreurs (les revenus pris en compte sont les revenus N-2 lors de la signature du contrat de réservation qui ne doivent pas excéder les plafonds PLS+11% arrêté du 27.12.2021) (art.278 sexies I. 11 et 11 bis du CGI). Le taux réduit s’applique, toutes autres conditions remplies, si les plafonds de prix de vente au titre du PSLA sont respectés. Le bénéfice du taux réduit sera intégralement remis en cause si l’une des conditions n’est pas respectée (BOI-TVA-IMM-20-20-20-24/04/19) ou dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement. Un complément d’impôt sera alors dû et résultera de la différence entre le taux réduit et le taux normal diminué de 1/10è par année de détention (art 284-II CGI). Sous réserve de la confirmation des plafonds de prix de vente par la publication de l’arrêté modifiant l’arrêté du 27 décembre 2021. Détails sur https://www.ogic.fr/residence-principale/tva-reduite.

(4) L'article 71 de la LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 prévoit la modification des seuils et plafonds réglementaires du nouveau Prêt à Taux Zéro 2024. Ces modifications visent notamment à accroître le plafond de ressources, le montant maximum du prêt à taux zéro accordé et le montant maximum du projet immobilier pouvant être financé à l’aide d’un PTZ. Ces modifications et la date d’entrée en vigueur doivent faire l’objet de plusieurs décrets d’application non encore publiés à ce jour. Entrée en vigueur au plus tard pour les offres de prêt émises à compter du 1er avril 2024. Prêt à Taux Zéro octroyé par un établissement de crédit pour l’achat d’un logement neuf sous réserve de respecter plusieurs conditions : (i) le Prêt à Taux zéro est réservé aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des deux années précédant le prêt (ii) les ressources de l'année N-2 ne doivent pas dépasser un  plafond calculé selon le nombre d’occupants et la zone où se situe le futur logement (iii) le PTZ ne doit constituer qu’une partie du montant de l’opération (iv) le logement doit devenir la résidence principale de l’acquéreur. Pour déterminer le montant du PTZ, un pourcentage est appliqué au coût total de l’opération dans la limite d’un plafond qui varie selon la zone géographique et le nombre d’occupant du logement. L’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de dix jours, la vente est subordonnée à l’obtention du prêt et, si celui-ci n’est pas obtenu, le dépôt de garantie est restitué. La durée du prêt s’étend de 20 à 25 ans, dépend des revenus, de la zone géographique et de la composition du ménage. Elle comprend deux périodes : une période de différé et une période de remboursement. Les établissements de crédit proposant le PTZ doivent avoir passé une convention avec l’État et n’ont pas l’obligation d’accorder le PTZ. Détails sur https://www.ogic.fr/residence-principale/pret-a-taux-zero.

(7)

Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent.

Pour tout prêt immobilier, l’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours ; l’achat est subordonné à l’obtention du prêt, s’il n’est pas obtenu, le vendeur doit lui rembourser les sommes versées.

Votre 2 pièces à partir de 815 €/mois

Simulation réalisée pour l’acquisition d’un 2P à la Courneuve, en résidence principale, au prix de 212 758 € en TVA réduite à 5.5%, sur le site www.meilleurtaux.com le 23/12/2024 pour un couple en CDI percevant chacun 1 400€ net mensuel, aucune autre charge en cours de type crédit immobilier, crédit conso, leasing automobile, pension alimentaire, disposant de 10 000€ d’épargne restante. Ces données sont susceptibles d’évoluer en fonction du marché ainsi que du profil client et de ses besoins. Aucune personne à charge.

Simulation effectuée avec un prêt principal à taux fixe sur 25 ans de 3,50% avec un différé partiel d’amortissement de 24 mois.

Sont considérés des frais de notaire offert, ont été prévus 2 284€ de frais de garantie bancaire, 500€ de frais de dossier bancaire et 2 000€ d’honoraires de courtage. Ces frais sont susceptibles de varier en fonction de votre dossier.

Le montant total du crédit est de 205 000€ sur 25 ans + 2 ans de différé d’amortissement partiel dont 102 500€ à taux zéro sur 15ans + 10 ans de différé total d’amortissement. 324 échéances

Le Taux Annuel Effectif Global hors assurance est de 4,08%.

Prix de l’appartement : 212 758€. Apport personnel : 12 542€. 

Montant total dû par l’emprunteur pour toute la période de crédit : 251 569€ (102 500€ + 102 500€ + coût total des intérêts : 46 569€) pour des mensualités de 814,65€.

N’est pas inclus dans cet exemple le coût de l’assurance de crédit dont le taux dépendra de la propre tarification commerciale de l’organisme prêteur et en fonction de la santé des emprunteurs.

La simulation inclut comme garantie une caution ; l’organisme prêteur peut solliciter un Privilège Préteur de Denier, ou une autre sûreté comparable ou un droit lié à un bien immobilier à usage d'habitation.

Votre 3 pièces à partir de1021€/mois

Simulation réalisée pour l’acquisition d’un 3P à la Courneuve, en résidence principale, au prix de 274300 € en TVA réduite à 5.5%,  sur le site www.meilleurtaux.com le 23/12/2024 pour un couple en CDI percevant chacun 1 600€ net mensuel, aucune autre charge en cours de type crédit immobilier, crédit conso, leasing automobile, pension alimentaire, disposant de 10 000€ d’épargne restante. Ces données sont susceptibles d’évoluer en fonction du marché ainsi que du profil client et de ses besoins. 1 personne à charge.

Simulation effectuée avec un prêt principal à taux fixe sur 25 ans de 3,50% avec un différé partiel d’amortissement de 24 mois.

Sont considérés des frais de notaire offert, ont été inclus 2 747€ de frais de garantie bancaire, 500€ de frais de dossier bancaire et 2 000€ d’honoraires de courtage. Ces frais sont susceptibles de varier en fonction de votre dossier.

Le montant total du crédit est de 257 000€ sur 25 ans + 2 ans de différé d’amortissement partiel dont 128 500€ à taux zéro sur 15ans + 10 ans de différé total d’amortissement. 324 échéances

Le Taux Annuel Effectif Global hors assurance est de 4,01%.

Prix de l’appartement : 274 300€. Apport personnel : 22 547€. 

Montant total dû par l’emprunteur pour toute la période de crédit : 315 382€ (128 500€ + 128 500€ + coût total des intérêts : 58 382€) pour des mensualités de 1 021,29€.

N’est pas inclus dans cet exemple le coût de l’assurance de crédit dont le taux dépendra de la propre tarification commerciale de l’organisme prêteur et en fonction de la santé des emprunteurs.

La simulation inclut comme garantie une caution ; l’organisme prêteur peut solliciter un Privilège Préteur de Denier, ou une autre sûreté comparable ou un droit lié à un bien immobilier à usage d'habitation.

Votre 4 pièces à partir de 1188 €/mois

Simulation réalisée pour l’acquisition d’un 4P à la Courneuve, en résidence principale, au prix de 298917 € en TVA réduite à 5.5%, sur le site www.meilleurtaux.com le 14/01/2025 pour un couple en CDI percevant chacun 1 800€ net mensuel, aucune autre charge en cours de type crédit immobilier, crédit conso, leasing automobile, pension alimentaire, disposant de 10 000€ d’épargne restante. Ces données sont susceptibles d’évoluer en fonction du marché ainsi que du profil client et de ses besoins. 2 personnes à charge.

Simulation effectuée avec un prêt principal à taux fixe sur 25 ans de 3,50% avec un différé partiel d’amortissement de 24 mois.

Sont considérés les frais de notaire offerts, ont été prévus 4 541€ de frais de garantie bancaire, 500€ de frais de dossier bancaire et 2 000€ d’honoraires de courtage. Ces frais sont susceptibles de varier en fonction de votre dossier.

Le montant total du crédit est de 298 917€ sur 25 ans + 2 ans de différé d’amortissement partiel dont 149 458€ à taux zéro sur 15 ans + 10 ans de différé total d’amortissement. 324 échéances

Le Taux Annuel Effectif Global hors assurance est de 4,08%.

Prix de l’appartement : 298 917€. Apport personnel : 7 041€. 

Montant total dû par l’emprunteur pour toute la période de crédit : 366 822€ (149 458€ + 149 458€ + coût total des intérêts : 67 905€) pour des mensualités de 1 187,87€.

N’est pas inclus dans cet exemple le coût de l’assurance de crédit dont le taux dépendra de la propre tarification commerciale de l’organisme prêteur et en fonction de la santé des emprunteurs.

La simulation inclut comme garantie une caution ; l’organisme prêteur peut solliciter un Privilège Préteur de Denier, ou une autre sûreté comparable ou un droit lié à un bien immobilier à usage d'habitation.

Votre 5 pièces à partir de 1384 €/mois

Simulation réalisée pour l’acquisition d’un 5P à la Courneuve, en résidence principale, au prix de 348150 € en TVA réduite à 5.5%, sur le site www.meilleurtaux.com le 14/01/2025 pour un couple en CDI percevant chacun 2 100€ net mensuel, aucune autre charge en cours de type crédit immobilier, crédit conso, leasing automobile, pension alimentaire, disposant de 10 000€ d’épargne restante. Ces données sont susceptibles d’évoluer en fonction du marché ainsi que du profil client et de ses besoins. 3 personnes à charge.

Simulation effectuée avec un prêt principal à taux fixe sur 25 ans de 3,50% avec un différé partiel d’amortissement de 24 mois. 324 échéances

Sont considérés les frais de notaire offerts, ont été prévus 5 153€ de frais de garantie bancaire, 500€ de frais de dossier bancaire et 2 000€ d’honoraires de courtage. Ces frais sont susceptibles de varier en fonction de votre dossier.

Le montant total du crédit est de 348 150€ sur 25 ans + 2 ans de différé d’amortissement partiel dont 174 075€ à taux zéro sur 15 ans + 10 ans de différé total d’amortissement. 324 échéances

Le Taux Annuel Effectif Global hors assurance est de 4,05%.

Prix de l’appartement : 348 150€. Apport personnel : 7 653€. 

Montant total dû par l’emprunteur pour toute la période de crédit : 427 239€ (174 075€ + 174 075€ + coût total des intérêts : 79 089€) pour des mensualités de 1 383,51€.

N’est pas inclus dans cet exemple le coût de l’assurance de crédit dont le taux dépendra de la propre tarification commerciale de l’organisme prêteur et en fonction de la santé des emprunteurs.

La simulation inclut comme garantie une caution ; l’organisme prêteur peut solliciter un Privilège Préteur de Denier, ou une autre sûreté comparable ou un droit lié à un bien immobilier à usage d'habitation.

Meilleurtaux, SAS au capital de 1.000.000 €, dont le siège social est situé 36 rue de Saint-Pétersbourg 75008 PARIS, RCS Paris n°424 264 281. Courtier en crédit immobilier et Courtier en Assurance, ORIAS n° 07 022 955 ( www.orias.fr)

* Source Google Maps

**Source : Société du Grand Paris

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques https://www.georisques.gouv.fr/..

(5) Frais de notaire offerts : offre valable dans la limite des stocks disponibles, uniquement en cas de signature, du 09/01/25 au 28/02/25, d'un contrat de réservation portant sur un appartement du programme « Nova Green » à La Courneuve et sous réserve de la signature d'un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais bancaires et de financement, les frais de garanties, les frais d’hypothèque, ni les frais liés à l'établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l'Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l'acquéreur au jour de la signature de l'acte authentique de vente et restant à sa charge. Offre non cumulable avec d'autres promotions en cours, passées et à venir.