Marseille 10

SECONDE NATURE

Les prix indiqués sont des prix indicatifs au 27/01/2022 et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par OGIC. Ils s'entendent parking compris lorsque une valeur est indiquée dans la colonne "Stationnement" et hors parking lorsque ce n'est pas le cas.

(1) Il est précisé que les dates d’avancement des travaux ou de livraison sont approximatives et peuvent être retardées en raison de la survenance d’un cas de force majeure ou plus généralement d’une cause légitime de suspension du délai de livraison.

(2) Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier d’un taux réduit de TVA sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives tenant (i) au lieu de situation de l’immeuble (ce dernier devant être situé dans les zones ANRU, les quartiers NPNRU, les quartiers prioritaires de la Ville ou dans une bande de 500 m et 300 m ou 300 m de ces quartiers en fonction de la date de demande de permis de construire) (ii) à l’usage de résidence principale du logement (ce qui exclut un achat en vue d’une résidence secondaire ou en vue de louer) et (iii) au niveau de ressources des acquéreurs (les revenus pris en compte sont les revenus N-2 lors de la signature du contrat de réservation qui ne doivent pas excéder les plafonds PLS+11%- arrêté du 20.11.2018). (art.278 sexies I. 11 et 11 bis du CGI). Le taux réduit s’applique, toutes autres conditions remplies, si les plafonds de prix de vente au titre du PLSA sont respectés. Le bénéfice du taux réduit sera intégralement remis en cause si l’une des conditions n’est pas respectée (BOI-TVA-IMM-20-20-20-20150506) ou dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement. Un complément d’impôt sera alors dû et résultera de la différence entre le taux réduit et le taux normal diminué de 1/10è par année de détention (art 284-II CGI). Détails sur www.ogic.fr/residence-principale/tva-reduite

*Frais de notaire offerts : Offre valable uniquement en cas de signature, du 15/10/2021 au 15/11/2021 dans la limite des stocks disponibles, d'un contrat de réservation ou d'une promesse de vente portant sur le programme 9ème Sens à Marseille, et sous réserve de la signature d'un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation ou à la promesse de vente. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais bancaires et de financement, les frais de garanties, les frais d’hypothèque, ni les frais liés à l'établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l'Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l'acquéreur au jour de la signature de l'acte authentique de vente et restant à sa charge. Offre non cumulable avec d'autres promotions en cours et à venir.

**Remise : Offre valable dans la limite des stocks disponibles uniquement du 15/10/2021 au 15/10/2021. En cas de signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement neuf et sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation, Cette offre se traduira par une remise sur le prix de vente lors de la signature du contrat de réservation. Le montant de la réduction sur le prix de vente des appartements de 2P, est de deux mille euros (2 000€) en Tva 20% et de mille sept cent cinquante huit euros (1758€) en Tva 5.5% ; et pour les appartements de 3P, la réduction est de trois mille euros (3 000 €) et deux mille six cent trente-sept euros (2 637€) en Tva 5.5% ; et pour les appartements de 4P, la réduction est de quatre mille euros (4 000 €) et trois mille cinq cent seize euros (3 516€) en Tva 5.5%.