Drancy

TERRA AZZURRA

Les prix indiqués sont des prix indicatifs au 15/11/2019 et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par OGIC. Ils s'entendent parking compris lorsque une valeur est indiquée dans la colonne "Stationnement" et hors parking lorsque ce n'est pas le cas.

(1) Il est précisé que les dates d’avancement des travaux ou de livraison sont approximatives et peuvent être retardées en raison de la survenance d’un cas de force majeure ou plus généralement d’une cause légitime de suspension du délai de livraison.

(2) Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier d’un taux réduit de TVA sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives tenant (i) au lieu de situation de l’immeuble (ce dernier devant être situé dans les zones ANRU, les quartiers NPNRU, les quartiers prioritaires de la Ville ou dans une bande de 500 m et 300 m ou 300 m de ces quartiers en fonction de la date de demande de permis de construire) (ii) à l’usage de résidence principale du logement (ce qui exclut un achat en vue d’une résidence secondaire ou en vue de louer) et (iii) au niveau de ressources des acquéreurs (les revenus pris en compte sont les revenus N-2 lors de la signature du contrat de réservation qui ne doivent pas excéder les plafonds PLS+11%- arrêté du 20.11.2018). (art.278 sexies I. 11 et 11 bis du CGI). Le taux réduit s’applique, toutes autres conditions remplies, si les plafonds de prix de vente au titre du PLSA sont respectés. Le bénéfice du taux réduit sera intégralement remis en cause si l’une des conditions n’est pas respectée (BOI-TVA-IMM-20-20-20-20150506) ou dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement. Un complément d’impôt sera alors dû et résultera de la différence entre le taux réduit et le taux normal diminué de 1/10è par année de détention (art 284-II CGI). Détails sur www.ogic.fr/residence-principale/tva-reduite

(5) et (6) Offre de lancement « Terra Azzurra » à Drancy valable uniquement du 12 octobre à partir de 10 heures au 3 novembre 2019 à 19 heures, dans la limite des 10 premières réservations en cas de signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement neuf et sous réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Dans la limite des stocks disponibles.
(5) Cette offre se traduira par une remise sur le prix de vente du lot lors de la signature du contrat de réservation. Le montant de la réduction sur le prix de vente pour les appartements de 2 pièces est de deux mille euros (2 000 €) en TVA 20 %, et dans le cas de l’éligibilité du lot et du réservataire à la TVA réduite, la remise sera de mille sept cent cinquante-huit euros (1 758 €) à valoir sur le prix du bien en TVA 5.5 %. Le montant de la réduction sur le prix de vente pour les appartements de 3 pièces est de neuf mille euros (9 000 €) en TVA 20 %, et dans le cas de l’éligibilité du lot et du réservataire à la TVA réduite, la remise sera de sept mille neuf cent treize euros (7 913 €) à valoir sur le prix du bien en TVA 5.5 %. Le montant de la réduction sur le prix de vente. Pour les appartements de 4 pièces, la remise est de douze mille euros (12 000 €) en TVA 20 %, et dans le cas de l’éligibilité du lot et du réservataire à la TVA réduite, la remise sera de dix mille cinq cent cinquante euros (10 550 €) à valoir sur le prix du bien en TVA 5.5 %.
(6) Les frais de notaire ne comprennent pas les frais bancaires et de financement, les frais de garanties, les frais d’hypothèque, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente et restant à sa charge. Offre non cumulable avec d’autres promotions en cours et à venir.